Comme le contenu du règlement intérieur est encadré par les textes (hygiène et sécurité, harcèlement et discipline) et le dispositif législatif prévu pour les CAE et le CESA, avant de reprendre notre vieux règlement intérieur et peut-être passer chez l’avocat …
Pourrions-nous faire quelques échanges de ces documents pour se mettre à jour ? Sans y dépenser trop d’énergie ?