Tickets restaurants

Bonjour à tous,

Avez vous mis en place dans vos CAE les tickets restaurants pour les ES ?

Peut-on obliger un ESA à les prendre (activité faible) ?

Comment procéder pour la mise en place ?

merci d’avance pour vos réponses,
Caroline
SCOP COAPI

Nous avons mis en place les TR depuis début 2021 à L’Ouvre-Boites à Nantes. Tous les salariés (équipe et ESA) peuvent les demander en fonction de leur temps de travail ou équivalent temps de travail pour les Esa. Chaque mois chacun donne le nombre de TR souhaité avec un maximum correspondant au nb de jours ouvrés mais ce n’est pas obligatoire.
Nous avons opté pour la carte UP qui est approvisionné chaque mois ensuite.
Voilà. C’est un véritable avantage social pour les salariés utilisable largement y compris en magasins de proximité ou supermarchés.
Nous avons un ticket à à 9 euros avec 60% de prise en charge par l’activité. On souhaite aller au maximum c’est à dire 9,81 euros à cette date.
Voilà
Frederic

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(copier-coller de la discussion parallèle)
Bonjour à vous,
Comme l’a dit Frédéric, l’ensemble des salariés a la possibilité de bénéficier des titres restaurant à l’Ouvre-Boites.
Nous avions sollicité l’URSSAF et le CNTR au préalable.
Le CESA ne mentionnant pas d’horaires ou de durée de travail, et les entrepreneurs étant autonomes dans leur organisation, un sondage mensuel leur permet de déclarer les jours travaillés comprenant une pause méridienne.
Par cohérence, un « plafond » est calculé au prorata du salaire. Les absences sont déduites.
Les titres ne sont pas cumulables avec les frais de bouche (c’est perçu également comme un moyen d’en simplifier la gestion)
Un sondage annuel permet aux salariés qui n’en souhaitent pas, d’y renoncer.
Je me tiens à votre disposition pour vous préciser nos modalités pratiques d’application : social@ouvre-boites44.coop
Bonne journée,
Séverine

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Bonjour
Merci beaucoup, pour votre réponse, elle nous permet d’avancer sur le sujet.
Bonne journée,
Caroline

Bonjour Caroline,

Nous utilisons aussi les Titres Restaurant.

On ne peut pas imposer le recours au Titres restaurant aux salarié·es. Donc c’est en fonction du choix de chacun·e.

En revanche, il est absolument obligatoire de pouvoir prouver que tou·tes les salarié·es ont eu l’information qu’ielles avaient droit.
Dans le cas contraire, l’URSSAF peut requalifier l’attribution partielle à un avantage en nature et demander la régularisation des cotisations sociales.