Bonjour à tou.s.tes,
Avez vous mis en place dans vos CAE les tickets restaurants pour les ESA ?
Si oui, comment ?
Séverine,
Ouvre boites44
Bonjour,
Nous avons mis en place les tickets restaurant pour les ESA et le personnel d'appui en 2020.
Pour les ESA, nous faisons le calcul suivant :
Nb de jours ouvrés dans le mois x temps de travail reconstitué de l'SA / 151.67 = nombres de TR dans le mois.
Exemple :
- il y a 20 jours ouvrés dans le mois
- l'ESA a travaillé 100 h (en reconstituant un brut / taux horaire SMIC par exemple)
20 x 100 / 151.67 = 13.18 arrondi à 13 TR dans le mois.
Autre info, certains ESA choisissent de plafonner leur nombre de TR pour optimiser l'impact sur leur paie. Le plafond se fait, bien évidement, que s'il est inférieur au nombre de TR à donner.
Maintenant, est-ce un calcul officiel? J'ai tenté d'interpeller l'URSSAF région Centre via un rescrit social et ils m'ont répondu ne pas être compétent pour juger l'attribution des TR à un ESA ainsi que le mode de calcul. Sauf que lors du prochain contrôle, je les imagine bien être en capacité de se faire une idée trancher, quand ça les arrange.
Affaire à suivre donc.
Ils m'ont aussi conseillé de poser la question à la DIRECCTE (bof, je ne pense pas qu'ils soient compétents non plus) et à la Commission Nationale des Titres-Restaurants (CNTR). Pour ce dernier, je me dis pourquoi pas, mais je n'ai pas encore eu le temps de me tourner vers eux.
Enfin, pour respecter l'obligation de travail avant et après la pause déjeuner pour obtenir des TR, je pensais à un système déclaratif des ESA où ils nous donneraient simplement les jours où ils ont travaillé avant et après la pause déjeuner. Cela permettrait de protéger la coopérative en lui fournissant une base de contrôle pour l'URSSAF. Néanmoins, un frein existe avec cette méthode : Si l'ESA a un équivalent de 30h payé chaque mois mais qu'il dit travailler non stop sur le mois, il se retrouverait avec ses 20 TR. Logique en soit mais peut être moins logique pour un contrôleur plutôt habitué à avoir une corrélation entre le temps de travail du bulletin et le nombre de TR donné.
Maintenant, nous sommes nous aussi intéressés par les retours d'expériences à ce sujet.
D'ailleurs, j'avais essayé de prendre contact avec l'ouvre boites 44 il y a environ 2 mois pour qu'on puisse échanger à ce sujet, via un mail à Kévin (contact fourni par la coop OZ). L'ouverture de ce post nous permet donc enfin d'échanger :)
David
Artéfacts
Bonjour,
Pour ma part j'ai fais simple (sur les conseils de Solstice) :
Pour les personnes ayant un brut au dessus du smic j'ai limité le nombre de ticket dans l'année au montant maxi sans cotisation.
Et pour les personnes inférieur j'ai fais le même calcul que David au dessus en enlevant par semaine 1 jour (ou 1 ticket) pour ne pas avoir à gérer les absences.
(mais à ce jour je n'ai pas ce problème) Seuls les entrepreneurs au dessus du smic ont eu intérêt à en prendre pour l'instant.
Voilà, je peux donner plus de détail à l'occasion et partager mon fichier excel de suivi de commande.
Brice
Iriscop