Reprise crédit-bail en CAE

Bonjour,
Un entrepreneur aujourd’hui en EIRL souhaite rejoindre notre CAE. Il a une activité de commerce ambulant qui tourne bien (60000€ de marge commerciale par an). Pour cela il a, avec son EIRL, un véhicule en crédit-bail. Je cherche quelle pourrait être la solution pour gérer ce fourgon. S’il parvient à reprendre le credit-bail du véhicule a titre personnel, il peut alors passer des IK mais il devra supporter la TVA. Je m’interroge donc sur la possibilité pour la coopérative de reprendre le crédit-bail. Dans ce cas, comment cela se passe-t-il côté carte grise? Propriétaire? responsable du véhicule? et côté financier? Engagement en cas de départ de l’entrepreneur?
Des retours d’expérience sur le crédit-bail véhicule m’intéressent.
Merci par avance.
Bonne journée.
Amandine

Bonjour Amandine,
Nous gérons plusieurs fourgons en crédit-bail pour nos entrepreneurs associés chez Bati-1ères. Le transfert d’un crédit-bail d’une société à une autre est possible sans difficulté particulière, à vérifier sur le contrat de crédit. Par contre d’un société vers un particulier, je ne suis pas sûr. Pour un particulier on parle plutôt de LOA.
L’avantage pour un crédit-bail est le passage au frais réels (carburant, assurance, entretien), fini les IK.
Nous affectons la charge (remboursement crédit et frais d’utilisation) à l’activité de l’entrepreneur. L’organisme de Crédit-bail en reste propriétaire et nous CAE locataires. En fin de crédit, il y a une valeur de rachat. pour un crédit de 5 ans c’est 1% de la valeur d’achat du véhicule, selon contrat d’Arkéa. (Nous avons aussi fait le choix de privilégier les achats d’utilitaires chez Nissan, étant les seuls à proposer une garantie de 5 ans sur les véhicules pro). En cas de départ de l’ES, le véhicule est de toute façon en location pour la CAE. A voir alors si l’ES le rachète, ou si c’est la coop. De tout façon, fort à parier qu’en cas de revente ultérieure, son montant est supérieur à la valeur de rachat, donc risque financier faible.
L’intérêt d’un crédit-bail, c’est de rouler avec un véhicule récent, bien entretenu et au moment du renouvellement, en le rachetant puis en le revendant (30 à 50% du prix neuf) la valeur de revente permet de repartir sur un nouveau crédit-bail avec un premier loyer majoré et ensuite des mensualités plus faibles.
Il faut juste faire un pas de côté et penser qu’on paie l’usage du véhicule et pas sa possession. Penser également à souscrire pour l’option perte financière (en cas d’accident, pas sûr que la valeur d’indemnisation à dire d’expert couvre le reste du crédit dû)
Cordialement,
Yann

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Merci beaucoup Yann pour cette réponse très complète!