Remuneration cape pour un resident belge

Forum des pratiques et questions métiers en CAE
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Bonjour à tous,
Nous allons avoir un CAPE qui est résident belge.
Il aura de la rémunération donc comment ça se passe au niveau social et fiscal ?

  • logiquement, il n’est pas assujetti à la CSG/CRDS comme un salarié ; est-ce bien ça ?
  • pour l’imposition, est-ce que c’est le prélèvement à la source français qui s’applique ou est-ce que je dois faire le cerfa 2042 - 2041-E ?
    Merci de vos retours.
    Charline TOERANA
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Bonjour,

Je me demande si c’est possible de siger un CAPE (peut-être) ?
Mais en tout cas pas un CESA à mon avis si la personne est de nationalité Belge et résidente Belge, il faut un contrat de travail du pays en question.
A moins que d’autres personnes aient des points sur le sujet ?

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Bonjour Florent,
Merci beaucoup pour ton retour.
On a déjà fait un CAPE pour un belge mais il n’avait pas eu de rémunération et il n’est pas passé CESA car beaucoup trop compliqué à mettre en œuvre et les charges lui coutaient plus cher qu’en Belgique.
Apparemment, une rému CAPE d’un résident belge l’exonère de la CSG/CRDS comme pour un salarié et je devrais faire une déclaration spécifique aux impôts. Je vais voir aussi comment génère mon logiciel de paie :wink: