Bonjour,
Mon dernier post (CET en CAE) n’ayant pas attiré les foules, je tente de reposer la question pus largement.
Quelles mécanismes peuvent exister en CAE pour qu’un Entrepreneur Salarié puisse se créer une épargne au niveau de son compte analytique, afin de l’utiliser plus tard (d’une année sur l’autre) en cas de coup dur ?
Il ne me semble pas avoir trouvé grand chose sur le sujet.
Merci pour vos pistes et idées.
Bonjour,
Le CESA ne prévoit pas qu’un ES puisse épargner individuellement au sein de la CAE. Le code du travail oblige à verser les bénéfices sous forme d’une part variable. Il faut jouer sur les reports de versements pour conserver un solde de trésorerie. Il y a une fiche memento à ce sujet il me semble.
Manuel,
Merci pour le retour.
Le report de versement est effectivement une piste mais assez limité, et un peu complexe à gérer en compta.
En vérifiant le memento, effectivement ce genre de chose semble limité dans le cadre d’une CAE.
Je trouve cela un peu dommage vu le côté montagne russe que peut représenter l’activité d’un entrepreneur salarié.
bonjour,
chez Oxalis nous avons utilisé la mécanique des provisions fiscalisées. les modalités s’affinent d’année en année (impôt refacturé aux activités qui en bénéficient, utilisation de notre déficit fiscal,…) mais cela permet aux CESA, moyennant un impôt, de mettre de côté pour les périodes de vaches maigres au delà de la provision pour salaire à payer.
Alice,
Merci pour ce retour sur le mécanisme des provisions pour salaire/prime.
Nous utilisons également cela pour quelques cas particuliers sur lesquels nous avons des informations pour l’annnée N+1, mais cela reste à la marge, et relativement contraignant.