Bonjour,
une récente discussion m’amène à me pencher sur la question de l’intégration d’ESA exerçant une profession réglementée dans une CAE. Jusqu’à présent, nous pensions que c’était admis dans l’unique cas où l’intégralité des ESA exerçait la même activité réglementée, mais peut être étions nous trop restrictifs dans notre raisonnement, il y a-t-il d’autres configurations possibles?
Bonjour,
Cela doit dépendre des professions réglementées, mais la plupart à ma connaissance (médecins, kiné, avocats, architectes, pharmaciens...) ont des règles d'installation en société qui imposent que la majorité des parts soient détenues par un titulaire du diplôme requis, ce qui forcément n'est pas le cas de la plupart des dirigeants des CAE.
Se rapprocher des ordres et organismes professionnels régissant les dites professions, mais je suis peu confiant.
Thibaut Cordonnier BGE Coop
Bonjour Thibaut,
merci pour ta réponse, effectivement il semble que les ordres posent quelques difficultés sur l'installation des professions réglementées en CAE, je vais creuser un peu plus le sujet de ce côté là.
Bonne journée,
Audrey