Bonjour,
Est-il possible de déclarer les frais kilométriques effectués avec un tracteur pour se rendre sur les chantiers ? Pour info nous utilisons LOUTY mais le bareme n’est pas adapté pour les véhicules agricoles.
Je suis preneur de partage d’expériences !
Joël
Bonjour,
J’ai essayé de vous aider mais hélas je n’ai rien trouvé sur le sujet. De notre coté, nous sommes une CAE culture donc un peu beaucoup éloigné du sujet.
Si pas de retour d’expérience sur l’agora, je vous invite à prendre contact avec votre centre des impôts et de leur poser directement la question en expliquant votre spécificité.
Et un retour de leur réponse sur l’agora pourra servir à d’autres ;).
David - Artéfacts
Bonjour,
Pourquoi ne réalisez vous pas de conventions de mise à disposition de matériel qui permet la prise en charge par l’activité les dépenses liées à l’utilisation du matériel?
CDL
Bonjour,
A voir effectivement selon les questions d’utilisation, d’assurance, de permis, … la formule qui serait la plus adaptée.
Pour les montants d’utilisation du matériel agricole, il existe souvent des barèmes d’entraide dans les chambres d’agriculture ou les fdcuma.
Bonne journée,
Séverine
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Pour moi il n’y a pas de problème particulier à rembourser sur la base d’un barème adapté.
Nous prenons aussi en charge les indemnités kilométriques vélos par ex.
Marie
Bonjour et merci pour vos réponses.
En effet @severinefaugeron, concernant l’utilisation de tracteurs, la Chambre d’Agriculture m’a informé d’un « barème d’entraide » appliqué en CUMA qui sert de barème de remboursement.
Mon idée est donc de partir de cette base de remboursement sur la base du tracteur utilisé par l’entrepreneur et du nombre d’heure qu’il va déclarer pour ses prestations.
C’est une piste qui selon moi est envisageable pour servir de base de remboursement et qui inclus carburant, entretien, réparation, amortissement du véhicule…
A toute fin utile, un bareme d’entraide 2022-2023 est téléchargeable ici: http://www.bourgogne-franche-comte.cuma.fr/sites/default/files/bareme_est.pdf
Joël
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Merci pour ce partage, Joël ! Utiliser le barème d’entraide de la CUMA comme base de remboursement me semble être une solution très judicieuse. Cela permet de couvrir non seulement le carburant, mais aussi l’entretien, les réparations, et l’amortissement du tracteur. C’est effectivement une approche complète qui prend en compte les spécificités des véhicules agricoles. Si d’autres ont expérimenté cette méthode, je serais curieux de connaître leur retour. Merci également pour le lien vers le barème, c’est une ressource précieuse pour ceux qui cherchent à formaliser ce type de remboursement. Bonne continuation à tous !