Bonjour, dans le cadre de leur activité certains ESA de notre CAE, paysans-maraichers, ont des salariés TP en CDI (heureusement pas beaucoup!), si certains d’entre vous gèrent également ces cas de figure, pouvez vous nous dire dans quels cas et sous quelles conditions, la direction de la CAE accorde des délégations de pouvoirs à ces entrepreneurs pour la gestion de leur salariés?
Bonjour,
Le message est un peu ancien et n’a manifestement pas reçu de réponse.
Mais il me semble que la formulation « délégation de pouvoirs à ces entrepreneurs » va à l’encontre du cadre du CESA qui exclut la subordination sous-entendue dans cette potentielle délégation par l’employeur. Je suis curieux d’avoir les différents points de vue sur cet aspect qui me semble un point d’achoppement dans cette question des salarié·es d’activités menées par des ESA…
Merci d’avoir relancé le débat! c’est exactement notre interrogation.
Mais peut être que certains d’entre vous ont des cadres spécifiques à la gestion des salariés d’activité qu(ils pourraient transmettre ?