Bonjour à toutes et tous,
Notre CAE n’a, à ce jour, pas mis en place de contribution plancher. Est une pratique utilisée chez vous ? A quel montant ? Différence entre associés et non associés ? Entre CAPE et CESA ? Quid des absences pour arrêt de travail notamment ? Bref, tous vos retours m’intéressent !
Merci
Bonjour,
CAE POSSIBLE sur l’île de la Réunion. Nous fonctionnons avec une contribution plancher. Pour le CAPE ET ESA.
Notre base générale : 13 % de la marge brute. Si c’est inférieur à 100 €, nous appliquons la valeur plancher, c’est-à-dire 100 €.
Chez nous (Avec Mozeika) le plancher est à 97 €, en générale même les activité qui fonctionne bien se retrouve à la payer ne serait-ce qu’au mois d’août !
Nous l’appliquons à tous, CAPE compris, ce qui est parfois difficile pour les entrepreneurs qui démarrent où qui ne fonctionne pas très bien. En même temps, la CAE n’est pas très adapté pour ces cas là ?
Bonjour,
Nous avons mis en place un plancher (et un plafond) depuis 2 ans environ chez Artéfacts.
Le mieux étant de faire voter les contours de ce plancher en AG, avec temps collectif d’échange en amont pour qu’il soit bien expliqué et ainsi accepté.
Si cela peut vous aider, je vous joins notre document d’application du plancher. C’est ce document qui a été présenté en AG et voté. Nous avons essayé d’être juste, de prévoir tous les cas de figures. Hélas même comme ça nous remarquons que nous avons oublié certains cas comme les sorties (du coup on proratise le plancher en fonction du mois de sorti), ou la prise de fonction en cours d’année (ESA qui se fait élire cogérant en juin par exemple, là aussi on proratise).
Bref, en cas d’oubli d’un cas dans le document, on va au plus intéressant pour l’ESA.
Nous avons mis en place un plancher progressif sur 3 ans pour éviter que la marche ne soit trop dure. Prévu des cas d’exclusions (les CAPE qui sont couverts par une subvention régionale d’accompagnement = Pass création chez nous) ou de baisse (reconnaissance RQTH, arrêt, etc).
Et au pire du pire, nous avons prévu que la cogérance étudie au cas par cas la situation d’un.e ESA en difficulté mais qui ne rentre pas dans les cas d’abattement automatique.
Application du plancher de contribution.pdf (134,7 Ko)
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Bonjour,
A Crealead, nous n’avons pas de plancher pour le 1er CAPE de 6 mois. Par contre nous appliquons 70€ de plancher pour tous à partir du 7e mois, i.e. 840€ à l’année (s’ils ont déjà fait suffisamment de CA pour payer 840€ de contrib, ils n’ont plus de plancher pour le reste de l’année).
Les RSA et ASS ont un plancher réduit de 35€.
Coop’alpha, contribution de 11% de la marge brute
Plancher minimum à 1600 € annuel et un plafond
Je vais demander à @kthiolat de compléter selon le statut cape, associé, …
Plancher chez Solstice.
960€ la première année. (équivaut à 80€ mensuel)
1200€ à partir de la deuxième. (équivaut à 100€ mensuel)
Cas particulier Contribution « activité en sommeil » : exemple des congés parentaux, aucune facturation. la contrib peut être réduite à 50€ pour les mois concernés (réduction de 30€ par mois concerné en année 1 et de 50€ en année 2)
La contribution financière étant basé sur la marge brute annuelle:
Nous prélevons chaque mois un douzième de la contribution estimée (projection du réalisé depuis le 01/01/N comme base annuelle). Le prélèvement mensuel sur les activités peut donc varier selon l’évolution de la marge brute.
Bonjour à tous et @vinber ,
pour compléter la réponse de Vincent :
Pour TOUS (CAPE et ES et ESA) :
- contribution de 11% de la marge brute (avec un plafond à 5000€ / an)
- forfait services mutualisés à 21€ / mois (finance certains services type, enDI, réponse appel d’offres, …)
- Assurance RC PRO à 0.7% du CA
Pour les ESA (associés) :
- Plancher à 1600€ de contribution 11%
Kévin
Bonjour,
Chez Opteos nous n’avons pas de cotisation plancher, mais une cotisation annuelle à plafonnée à 12k€ par entrepreneur.
On applique le principe du barème progressif, avec un taux de départ à 11.5% qui diminue de un point a chaque fois que la marge brute dépasse un certain seuil de marge brute.
Nous avons également un barème distingué pour les activités de formations avec un taux de départ plus élevé.
Bonjour,
chez Bâticréateurs44, nous sommes sur la marge brute comme nous l’avons définie :
Marge brute
Ventes + transferts de charges (vente de sous-traitance interne)
Achats de matériaux + Achats petit outillage + Location de matériel + Sous-traitance externe + Transfert de charges (achats de sous-traitance interne)
Plancher de 2 400 euros sauf pour les CAPE
Plafond de 7 000 euros pour tou·tes
Concernant les arrêts, nous faisons sauter le plancher (pour 1 mois ou 1/12) à partir de 15 jours d’arrêt).
Bonjour
Ametis, à Annecy:
Nous avons un plancher de 1320 € par an, prélévé tous les mois à hauteur de 110 €
Ce planché est aux CAPE et CESA, mais n’est pas applicable pour les associés.
Bonjour,
Chez SYNERCOOP, on a un fixe de 50€ par mois + 13% sur la marge brute
Le plafond est de 6 000 € de contribution coopérative (et de 2% au-delà) pour une seule personne dans une activité, 7 000 € / an pour deux personnes, 8 000 €/ an pour 3 personnes…
Le fixe s’applique dès le 1er mois
On fait minimum une régul par an
Bonjour,
Du coup dans votre CAE un entrepreneur en CAPE faisant un CA de 0 euros payent 21 euros par mois. C’est bien cela?
Thierry
Bonjour,
A L’ouvre-boîtes nous n’appliquons pas non plus de plancher ou de plancher.
La base de calcul est la marge brute (déduit de la sous-traitance, achat de matière première et marchandises).
Contribution par pallier :
0-50.000€ = 11.5% / 50K-100k = 6% / >100K=1%
Une contribution complémentaire est ajoutée pour les formateurs professionnels : 2% sur la partie du CA correspondant à la formation pro.
Merci pour cet échange. C’est un sujet que nous souhaitons remettre à jour dans les prochaines semaines.
Nicolas
Bonjour,
Faites vous un lissage ? Si oui à quelle fréquence?
Comment les entrepreneurs réagissent-ils face au calcul de la CC ?
Bien cordialement,
Thierry
Un grand merci à toutes et tous pour vos nombreuses réponses.
Un groupe de travail est né chez nous sur ce sujet avec un possible passage à notre AG de décembre pour un vote sur mise en place d’une contribution plancher ou pas.
Quelles sont les résultats de ce groupe de travail ?
Pas de résultats à ce jour, la réflexion progresse. Réunion 2 prévue sous 8 jours.