Message aux CAE culture
Bonjour,
Un de nos entrepreneurs est sculpteur d’œuvres éphémères… ou pas.
Nous nous interrogeons sur ses droits d’auteurs.
Pour le œuvres éphémères, peut-il céder ses droits d’auteur sur l’exploitation des images de ses œuvres?
Pour les œuvres non éphémères, même question, pour l’œuvre elle-même et pour l’image de l’œuvre?
Dans tous les cas, comment évalue-t-on le prix de cession?
Merci par avance pour vos lumières.
Amandine
Bonjour, Vous pourriez vous rapprocher des CAE culture de votre territoire, dont les chargée d’accompagnement sont plutôt bien former pour ça.
L’auteur reste libre de définir ce qui cède et comment. Si il y a œuvre originale, l’artiste doit en fournir la preuves et constituer un descriptif de l’œuvre, de la démarche et aussi des photos ou vidéos si elle est éphémère. Tout dépend de qui prend et utilise la photo, et pour quelle usages pour céder les droits. Pour les œuvres non éphémère c’est en soi la même chose, à ceci prêt que il y a la vente de l’œuvre et la cession d’usage, un contrat peut être nécessaire en cas de détérioration de l’œuvre aussi… je ne sais pas qui l’achète ? Le prix de cession se détermine au regard de ces aspects mais le prix est celui de l’auteur de 1€ à 1 million… Le contrat est surtout là pour déterminer les clauses d’usages céder au tiers… protéger donc ce tiers, si celui ci ne fait pas un bon usage de l’œuvre. Le mieux est une facture de la vente de l’œuvre et un contrat de cession des droits. Donc deux prix. Rapprochez vous d’une CAE culture de votre territoire. Bien à vous.
Bonjour,
Il n’y a pas de CAE culture dans notre région. Sinon, je l’aurais fait volontiers 
Merci beaucoup en tout cas pour ces informations.
Bonne fin de semaine.
Effectivement, vous avez :
Appuy culture : clermont ferrand (Plutot Auvergne)
AZelar : Lyon (plutôt rhone alpes )
Consortium : plutôt nord nouvelle Aquitaine
Artenreel : Strasbourg (bien sourcer
Et un jolie sméinaire : Suite au grand succès de notre précédent événement, nous sommes ravis de vous inviter à notre prochaine session :
Concilier créativité et droits d’auteur : un enjeu clé pour les professionnels de la communication, qu’ils soient Scop, Scic ou CAE
Le Jeudi 28 novembre 2024
De 14h à 16h
Nous aborderons les implications de la propriété intellectuelle, les risques et les opportunités pour les acteurs du secteur.
Ne manquez pas cette occasion de réactualiser vos connaissances et de partager vos expériences avec vos pairs. https://events.zoom.us/ev/AqlALymYsMiy3tnfU_JTYwGlw8AQFL4z4FxpkNjqkIh50ZFrGox3~AkHOdM_nxYsD72u5_ywzog3-uBUvr1Fyz-OyYHBQOzaGCoTb1q9ElUfW1g
Au plaisir de coopérer !
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Oui, merci, je l’ai vu passer. Je me suis inscrite.
Bonne journée.