Bonjour,
Un entrepreneur (charpentier) est indemnisé intermittent du spectacle durant les 24 prochains mois. Y-a-t-il un impact de sa rémunération CESA sur sa durée d'indemnisation ?
Je pensais que oui mais semble-t-il que la durée d'IJ intermittent est figée à une dead line et que la rémunération CAPE ne vient pas étendre cette durée d'indemnisation intermittent. Quelqu'un.e aurait-il/elle un texte, une référence sur le sujet?
Benoit, Toerana Habitat
Saut Benoit il me semble que chaque emploi génère ses propres droits, l'important est qu'il déclare à PE les revenus qu'il a chez vous pendant cette période au moment de son actualisation mensuelle.
amcmt
tristan
Bonjour,
Nous avons échangé avec Pole Emploi Spectacle Lyon à ce sujet et participer à une table ronde sur le cumul de Statut pour les intermittents en Janvier.
Effectivement, le CESA est un contrat de travail de droit général, et génère des droits exclusivement sur le régime général (à sa rupture)- donc ne sont pas comptabilisés dans le calcul des nouveaux droits pour le régime de l'intermittence.
La déclaration des salaires perçues durant la période d'intermittence (via le CESA) vient diminuer le montant de l'intermittence perçue (sur le même principe que le maintien de droits) mais ne modifie pas la date anniversaire de l'indemnité - fonctionnement à date anniversaire pour la fin des droits et non en nombre d'IJ.
A date anniversaire, Pole Emploi spectacle étudie les différents droits ouverts selon les régimes (intermittent ou droits généraux si il y a eu rupture d'un contrat de travail) : si le nombre de cachets dans l'année est suffisant pour ouvrir une nouvelle année de droits et que les droits au régime général sont inférieurs, réouverture des droits pour une nouvelle année sur le régime de l'intermittence.
Si les cachets n'ont pas été suffisants, pas de nouvelle période d'intermittence et ouverture des droits sur le régime général si il y a eu rupture du contrat et .
je n'ai malheureusement pas les textes en référence de ces échanges, peut être des CAE culture pourraient t'apporter des références (ou Pole Emploi Spectacle)
Céline,
Un grand merci pour ces précisions et les explications simples et précises.
Benoit, Toerana Habitat
Bonjour à toutes et tous,
Pour compléter (je ressors ce vieux post, car c’est notre actualité).
Un entrepreneur qui a des droits Intermittents et qui intègre la CAE bénéficie de son statut pour solder ses droits.
Toutefois, dès lors qu’il signe un CESA, il ne pourra pas s’ouvrir de nouveaux droits, et passera en régime général.
Donc : L’entrepreneur qui est en CESA n’a pas intérêt à être payé en cachets, mais bien à facturer à ses clients.
Toutefois, l’entrepreneur peut recruter des intermittents via des guso.
Stéphane HUBERT / ARCOOP.