Bonjour,
L’un de nos entrepreneurs en CAPE souhaite partir vivre et travailler au Maroc.
Il aimerait pouvoir rester sous contrat CAPE avec la CAE, voir par la suite évoluer en CESA.
Son activité ne peut se pratiquer en distanciel, il travaillera donc exclusivement avec une clientèle locale.
Il ne conserve pas de domiciliation en France.
Nous avons refusé dans un premier temps son maintien car cela me parait complexe de le maintenir dans ces conditions.
Néanmoins, avez vous déjà eu des cas similaires ou pouvez vous m’apporter votre vision des choses ?
Merci de vos retours.
Bonjour, il me semble qu’un contact avec le réseau https://remess.ma/ serait une bonne chose pour commencer.
Bien à vous,
Erwan
Bonjour Aurélie,
Nous avons des entrepreneurs qui sont installés à l’étranger (UE), et à priori cela se passe bien.
Pour votre entrepreneur, Cela aurait surtout un impact au niveau « logistique » pour lui, puisqu’il factura ses prestations en étant identifié comme une entreprise française, en devise Euro - Ce sera au client de procéder à la conversion et c’est l’entrepreneur qui sera impacté par les taux de changes et les frais liés. Il y aura aussi probablement une question sur le traitement de la TVA.
S’il bénéficie d’indemnités France Travail, ce sont peut être ces derniers qui risquent de questionner le maintien ou non des versements.
Nous allons avoir un entrepreneur qui projette de partir au Kenya cet été. Donc nous allons également avoir un cas pratique.
A dispo si besoin pour échanger.
Bonne journée
Arnaud / CAE Opteos
Bonjour à toutes et tous,
Nous sommes dans une situation similaire, j’attends les retours du consulat de l’Ile Maurice, dès que nous avons des éléments probants, nous les partagerons.
Belle fin de semaine, et au plaisir de retrouver les collègues à l’AG de la fédération.
Stéphane / Arcoop.
Bonjour , Nous avons une salariée en CESA qui souhaitent aller travailler de l’Indonésie en distanciel avec ses clients Français, Je ne vois pas de convention bilatérale de sécurité sociale entre l’Indonésie et la France : Conventions bilatérales de sécurité sociale
Pour moi comme nous n’avons pas en CAE de lien de subordination, nous ne pouvons pas faire de contrat de détachement pour qu’elle ai une couverture sociale avec la CFE.
Je pense qu’ elle devra souscrire à une assurance complémentaire avec la caisse des français à l’étranger CFE au niveau personnel.
je lui conseille de regarder les mutuelles complémentaires aussi avec la CFE et voir pour une assurance locale.
Elle peut aussi continuer à cotiser en France pour la retraite si elle adhère à la CFE. Se connecter - La Sécurité sociale des Expatriés - CFE
avez vous des retours depuis le mois de mai sur ce sujet?
nous vous remercions beaucoup pour votre aide
Marie (Odyssée Création)
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