Bonjour,
Notre assureur RC Pro nous informe que les CAPE, dû au fait qu’ils ne soient pas sous un contrat de travail, ne sont pas assurés par la RC Pro, contrairement au CESA qui eux sont assurés grâce à leur statut de salarié. Notre assureur nous précise alors qu’il faudra faire un contrat d’assurance par CAPE, et ayant tout de même le nom de la structure, et le nom du CAPE assuré sur l’attestation d’assurance.
Est-ce que vos assureur pratique les mêmes conditions/réglementations en différenciant les CESA, salariés structure et les CAPE ?
Est-ce une obligation pour un CAPE de prendre une assurance responsabilité civile ?
Quelles sont vos pratiques par rapport à ceci ?
Comment gérez-vous le départ d’un CAPE qui est couvert par une assurance ?
Bonjour,
A Coopaname nous avons un même contrat groupe RCPro pour les entrepreneures (CAPE et CDI). Un à part en revanche pour les salariés structures.
Je ne sais pas si cela revêt d’une obligation pour les CAPE, mais nous les assurons systématiquement à l’entrée.
La MACIF a crée pour nous une petite plateforme en ligne nous permettant de faire les demandes et le cas échéant, de mettre fin à l’assurance d’un entrepreneur en cas de départ.
Bonne journée,
Alexandra
Bonjour, Merci Alexandra pour ton retour d’expérience sur POP, la plateforme en ligne proposée par la MACIF.
Cette plateforme est opérationnelle pour toutes les CAE et permet d’assurer en ligne chaque CAPE qui entre en CAE en RCPRO sur le contrat de la CAE. Elle répond à plus de 90 % des entrées. En cas d’activité particulière, une étude est réalisée et les partenaires Macif sont sollicités, notamment la structure IMPRO (MACIF/MATMUT).
Vous pouvez m’appeler sur ce sujet au 0666659998.
Alain BOUCHON, référent POP pour MACIF et CPE.
Merci beaucoup à tous les deux pour vos réponses !
Monsieur Bouchon @Alain86100 , avez-vous un mail pour pouvoir vous contacter ?
Bonne journée à vous,
Coopérativement