Bonjour,
Un entrepreneur va faire une prestation chez son client (un stage d’une journée avec une dizaine de participants sur le thème des relations humaines). En cas de problème (ex un participant se fait mal), la RCP couvre-t-elle les dommages, sachant que c’est au domicile d’un particulier?
Merci
Bonjour
Si votre RCPRO est celle de la MACIF, la réponse est oui. Peu importe le lieu d'exercice de l'activité, ce sont les dommages aux tiers qui sont assurés sous réserve que l'activité décrite soit bien déclarée à l'assureur.
Alain
Bonjour Justine, merci Alain,
il faut en effet vérifier que la personne est bien assurée pour des activités de formation, et alors la nature des garanties couvertes par le contrat d'assurance RCPro concerné.
Nicolas