Bonjour à tous,
Un entrepreneur de la coopérative a une activité de bûcheronnage en CAPE, il souhaiterait passer en CESA et potentiellement devenir sociétaire.
Pour travailler en forêt, la MSA de la région doit éditer une "Attestation de levée de présomption de salariat" (cf. https://agriculture.gouv.fr/presomption-de-salariat-des-entrepreneurs-de-travaux-forestiers), la démarche a été relativement laborieuse pour qu'il l'obtienne en contrat CAPE, mais après un certain nombres d'aller/retour avec la MSA, il l'a finalement obtenue. La démarche devant être renouvelée tout les ans, il s'inquiète de la possibilité de la reproduire en devenant entrepreneur-salarié, du fait du statut de salarié. J'ai posé la question à la MSA de notre région, qui a fait remonter la question à la MSA au niveau nationale, mais la réponse tarde à arriver (cela fait maintenant plus de deux mois).
Avez-vous des retours d'expérience sur le sujet ? La MSA comprend-elle la spécificité du statut d'ES et accepte t'elle donc de délivrer le précieux sésame pour vos activités de bûcheronnage ?
Merci beaucoup,
À bientôt.