Bonjour,
Un super collectif de 6 entrepreneurs au sein de COOP’ALPHA a atteint une belle phase de développement et souhaite développer son activité soit en sortant de la coop et en se créant en SCOP, soit avoir une autonomie en restant dans la coop. La principale raison est notamment d’ordre RH (gestion des contrats, Convention collective, organisation interne, gouvernance).
Ils souhaitent maintenir un lien étroit avec notre CAE.
On se pose la question avec eux du meilleur modèle de structuration (création d’un établissement distinct, d’un groupe coopératif, …).
Avez-vous des exemples de collectifs matures dans vos CAE avec lesquels vous avez maintenus des liens et sous quels formes ?
Merci de vos retours.
Bonjour Vincent,
Chez Solstice il y a eu, et il y a encore, des collectifs d’entrepreneur·es qui restent CESA.
Je ne peux te décrire précisément l’historique qui a amené un tel fonctionnement puisque je ne suis que comptable et présent dans la structure depuis 2022.
En pratique cependant, le collectif dispose de son propre axe analytique. Une convention est signée à la création du collectif afin de déterminer le fonctionnement, les rôles et la répartition du résultat. La question de la contribution coopérative financière doit y être abordée également.
Chacun des membres peut gérer le pilotage de cette activité collective.
Le collectif facture à l’externe.
Les membres facturent en prestations internes l’activité collective depuis l’analytique de leurs activités personnelles pour générer leurs salaires d’ESA.
À la fin de l’année, le résultat de l’activité collective est soldé vers les activités personnelles selon une clef de répartition préalablement défini. Le résultat doit être à zéro au 31/12/N.
Ceci permet aux entrepreneur·es de facturer également en dehors du collectif.
Pour des exemples : un de nos collectifs permet simplement de gérer l’occupation d’un local pro à plusieurs. Un autre collectif permet de répondre à des appels d’offres à plusieurs et de piloter d’assez gros projets avec des sous-traitants extérieurs. Un autre a vu des Entrepreneur·es quitter la structure mais continuer à travailler avec l’activité collective en la facturant en prestation externe.
Comme tu le dit dans ta question, la convention parait essentielle afin de prévoir les cas de blocages ou erreurs d’interprétations. C’est absolument libre dans la rédaction (au même titre que les statuts d’une SAS par exemple). La question du partage du résultat et de la clef de répartition parait essentielle, mais aussi la question de la contribution coopérative. Est elle pris sur l’activité collective ? sur les activités individuelles ? les deux ? tout est possible.
Si ces entrepreneur·es quittent la CAE pour monter leur Scop, quel relation imagines-tu entre les deux structures ?
bonne réflexion à vous.
Bonjour Vincent,
Nous avons envisagé cette question avec un couple dont l’activité est mature et qui désire investir.la meilleure solution que nous avions envisagé pour eux était qu’ils constituent une SCOP dans laquelle nous prenions des parts et cela permettait le transfert de réserves impartageables, car nous avions pu en constituer. Le projet ne c’est pas fait car problématique en secteur agricole.Peut être une piste à explorer pour vous ?
Bonne journée.