Bonjour à toutes et à tous,
Etant une ancienne CAE avec des ESA fidèles, nous nous retouvons embêter lorsque des anciens sortent de la CAE en rupture conventionnelle .
Les montants de l’indemnité de RC (+ forfait social à 40%) sont très importants pour certains.
Un groupe de travail est lancé avec notre CSE autour de ce sujet et nous aurions besoin d’avoir vos retours.
Comment faîtes-vous?
Merci par avance .
Julie POTIQUET
Avec sûrement bien moins d’ancienneté, c’est une question qui se pose également chez nous.
Pour le moment, nous misons sur les marges de sécurité que nous prenons pendant l’année mais au 1 janvier, les compteurs sont remis à 0.
S’il était possible de provisionner cela, nous serions intéressé également.
Alexandre.
Bonjour,
nous avons souscrit depuis 5 ans un contrat d’assurance par capitalisation (abondement volontaire par le souscripteur) couvrant les frais d’IFC (Indemnité de Fin de Carrière). Ce contrat d’assurance est basé sur une étude de l’effectif (l’assureur calcule le montant des IFC à verser pour les départs à la retraite de chacun. des salarié.es, équipe et ES) qui permet de déterminer année par année le montant prévisionnel des IFC à verser par la coopérative.
Ce montant prévisionnel étant une charge certaine, dans le cadre de ce contrat, toutes les sommes capitalisées, tant que le total capitalisé ne dépasse pas le montant prévisionnel à verser, ces sommes sont non fiscalisées, comme une provision comptable réglementée.
Cela nous permet donc, par un suivi interne, de donner la possibilité aux activités d’abonder au contrat un montant correspondant à leur IFC prévisionnelle. Les ES peuvent donc anticiper la fin de carrière et capitaliser pour éviter d’impacter le dernier exercice.
Lors du départ à la retraite d’un.e ES ayant capitalisé, nous venons défalquer du montant global capitalisé par la coopérative, le montant de l’IFC capitalisé par l’activité de l’ES concerné.e, en déclarant la prise en charge par le contrat à l’assureur.
Ce contrat est souscrit auprès de notre assureur, la SMA BTP.
Nous les sensibilisons sur ce sujet dès 55 ans, dans le cadre de la formation de préparation à la retraite que nous dispensons à out.es les ES (et salarié.es équipe support) de + de 55 ans.
Bonjour
Nous allons mettre en place une provision pour les indemnités de fin de carrière. Cela nécessite un changement de méthode comptable qui impacte les fonds propres de la CAE la première année puis une provision est passée annuellement d’après un calcul réalisé par l’expert comptable. Cette provision peut être utilisée dans le cadre d’une RC.
Cécile Le Maitre,
Chrysalide
@SE-CABESTAN : bonjour Sébastien, l’assurance dont tu parles ne concerne que les IFC? est ce que l’assurance fonctionne également lors d’un départ en RC? licenciement?