Bonjour,
Un entrepreneur salarié en CAE peut il prendre des parts avec son résultat dans le capital d’autres coopératives ? C’est j’imagine comme si la CAE prenait des parts dans une autre société mais à inscrire sur l’activité de l’entrepreneur dans son bilan
Merci
bonjour Simon
Techniquement rien ne s'y oppose de mon point de vue, cela entre dans les immos du compte analytique de l'ESA en immos financières.
Ce qui est un peu plus compliqué à déboucler c'est ce qui se passe lors de la sortie éventuelle de l'ESA de la CAE... Dans la mesure où généralement les coopératives ont un délai de plusieurs années pour rembourser le capital, et qu'il faut par ailleurs attendre l'AG de clôture des comptes de l'exercice au cours duquel le remboursement de la part a été demandé pour connaître la valeur de remboursement de ladite part!!
Cela peut donc prendre du temps, et in fine c'est la CAE qui peut se retrouver à supporter le poids en trésorerie (sauf si l'ESA accepte de laisser la même somme en CCA... mais bref c'est un peu lourd comme montage)
Bonne journée
Kévin
Merci pour la réponse.
C'est très intéressant à l'heure des liens CAE et Tiers Lieu : Plusieurs entrepreneurs souhaitent placer une partie de leur résultat dans des foncières dédiées à l'achat immobilier pour les Tiers lieux. Si cela permet d'éviter ou limiter la case banque tout en permettant de passer à de la propriété pour les Tiers Lieux...
A mon avis, pour protéger la CAE, il faut rajouter la clause disant que l'ESA doit mettre en compte courant d'associé la somme qu'il a placé le temps que la CAE récupère le budget (soit par un nouvel associé qui met dans le même tiers lieu, soit en demandant le remboursement du capital au tiers lieu). Tout en sachant qu'il ne récupérerait pas toute la somme, seulement celle une fois les cotisations passés, donc prévoir que l'entrepreneur devra rajouter 40% de ce qu'il a placé pour lancer la procédure, et miser sur une récupération totale du montant quelques mois ou années plus tard (clause que la CAE pourra ou non activer selon son état financier).
Ex : fin 2019, un entrepreneur met 5000€ dans la SCIC Baraka (une coopérative à Roubaix qui a construit un lieu partagé). En 2023, il quitte la CAE. Nous devons lui solder son compte et récupérer les parts à la Baraka, il faut donc qu'il mette 5000€ en compte courant, ce qui permet à la CAE de lui verser 5000€ en salaire, soit environ 3000€ net. Il doit donc avancer 2000€ de sa poche. Si la Baraka met 3 ans à rembourser, il doit attendre 2026 pour récupérer les 5000€ de compte courant d'associé placés dans la CAE.
Dans les clauses, bien rajouter que si la structure où l'argent a été placé fait faillite ou autre, l'entrepreneur ne sera pas remboursé.
Quelqu'un a des contrats de prises de participation déjà ficelés ?
Là où l'on pense que ça pourrait devenir assez intéressant, c'est si l'on arrive, selon le placement financier mis dans les tiers lieux, à réduire les coûts d'accès aux tiers-lieux ou à faciliter leur consolidation (beaucoup sont encore très fragiles alors qu'essentiels pour beaucoup de nos coopérants). Aujourd'hui, la plupart des entrepreneurs mettent pas mal d'argent dans des bureaux ou réunions sur lesquels il ne font souvent qu'enrichir un privé propriétaire du lieu qui par ailleurs peut arrêter de louer pour x ou y raison. Si l'on passe à la case achat, cela change pas mal la donne. Sur Lille, nous allons sans doute centraliser ces placements dans une seule structure, sorte de foncière territoriale des tiers lieux, afin de faciliter les entrées sorties et harmoniser le soutien aux tiers lieux sur le territoire, ainsi que travailler sur un pass inter lieux.
PS : Pour la question foncière dans les Tiers Lieux et l'enjeu qui s'y cache, voir cet article et sa conclusion https://www.vice.com/amp/fr/article/8xwzgz/les-friches-culturelles-vaches-a-lait-du-grand-paris "Avec cette idée qu’on ne peut plus se permettre l’affrontement de l’usage et de la propriété, surtout dans un contexte de pression immobilière comme on en est arrivé aujourd’hui en métropole et du Grand Paris. Il faut que les lieux appartiennent à tout le monde, au commun, et qu’il n’y ait plus cet enjeu-là. L’idée est de mettre le propriétaire autour de la table, ou d’être le propriétaire. »
Petite question complémentaire sur ce sujet, j'ai du mal à comprendre ce qui se joue au niveau du résultat.
Est ce que si par exemple il a 10 000 de résultat en 2020 mais qu'il met 10 000€ en capital, son résultat est à 0 en fin d'année ? Ou alors il est à 10 000 et il doit donc se payer du salaire l'année suivante dans les 6 mois, avec ces 10 000 (ce qui lui sera impossible en trésorerie) ? Sauf à remonter le résultat au bilan global de la structure (mais du coup distribution d'une partie du résultat aux salariés +impôt ?)