Partage d’expérience sur les conventions en activité collective

Bonjour,

Au sein de notre coopérative, nous observons une tendance croissante d’entrepreneuses et d’entrepreneurs qui se regroupent pour développer une activité commune.

2 choix s’offrent alors en général à eux en termes de gestion :

  • Chaque entrepreneur dispose de son propre compte d’activité : l’un facture les clients, et nous fonctionnons ensuite avec des bons internes.
  • Un seul compte d’activité est utilisé, avec deux contrats de travail associés au compte d’activité.

Quelle que soit la méthode retenue, il nous semble que la question d’une convention ou d’un contrat se pose pour organiser la répartition entre les entrepreneurs, notamment pour anticiper différents cas de figure (arrêt de l’activité par un ou plusieurs membres, poursuite individuelle, etc.).

Pratiquez-vous la mise en œuvre de telles conventions ?

Auriez-vous des conseils concernant leur rédaction ? Quels éléments clés vous semblent indispensables à inclure, ou au contraire, à éviter ?

Merci d’avance pour vos partages d’expérience !

Romane, Arcoop

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Bonjour Romane,
C’est aussi une tendance que nous observons dans notre CAE agricole, au niveau des choix de gestion, nous avons effectivement les deux cas de figure que tu cites et d’autres cas de figure un peu plus alambiqués (avec par exemple un mélange d’activité collective et individuels).
Nous mettons en place un « pacte d’associé » pour ce type de projet.
Je te le partage par mail que tu vois de quoi il en retourne.
Merci, à bientôt.

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Bonjour,

Chez Astrolabe nous laissons le soin aux entrepreneurs concernés de trouver leur propre fonctionnement, ils doivent rédiger un document qui répond aux questions de fonctionnement de l’enseigne partagée :

  • qui en fait partie ?
  • comment décidez vous
  • comment partagez-vous les bénéfices et les pertes ?
  • fonctionnement en cas de nouvel entrant ou entrepreneur sortant ?

Il y a une ressource dans le memento sur le sujet : la fiche B7 Exercice commun d’une AEA.

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