Voici ma question, une entrepreneure qui développe une fresque a besoin de s’assurer de différents points pour être confiante sur le développement de son activité dans Solstice :
- elle veut signer un contrat de cession de licence d’exploitation de la fresque à Solstice (contrat rédigé par son avocate)
- Cette licence permettra de concéder des droits d’exploitations à des sociétés/clients
- Et ces redevances payées par les clients seront le Chiffre d’affaire de son activité
est-ce qu’une de vos CAE a déjà rencontré une situation similaire?
Avez vous des retours d’expériences à partager?
Quid de la TVA dans ce cs?
Merci beaucoup
Sarah