Bonjour,
Je suis en contact avec un porteur de projet pour une activité de consultant naturaliste. Il réalisera des missions de plusieurs semaines à l'étranger.
Je m'interroge sur les obligations de l'employeur (donc de la CAE) dans ce contexte et les formalités à effectuer.
Après une première recherche, je vois les points et les interrogations suivants :
- les missions ne peuvent excéder 90 jours consécutifs et 180 jours au total dans l'année
- il est nécessaire de déclarer la mission à la Sécurité Sociale française (en l’occurrence pour nous la MSA) via un formulaire spécifique
- pour un CESA, la prise en charge des frais de santé dépend du pays : il y a un accord entre la France et le Maroc, les frais de santé sur place seront donc pris en charge ou remboursés par la Sécurité Sociale mais je n'ai rien trouvé concernant les autres pays. Quid s'il n'existe aucun accord bilatéral ? J'imagine qu'il faut souscrire une assurance santé privée ?
- j'imagine qu'il faut prévoir une visite à la médecine du travail ?
- mais quid pour un CAPE ?
- si l'assureur RCP accepte de couvrir ce type d'activité dans les pays mentionnés, pensez-vous qu'il est tout de même préférable de souscrire une assurance d'un assureur spécialisé (frais de défense en cas de problème...) ? J'imagine que dans tous les cas une assurance pour couvrir un éventuel rapatriement sanitaire est indispensable ?
Y a-t-il d'autres vigilances à avoir ?
Merci d'avance pour vos retours d'expérience.
Céline Girod
Natura Scop