Bonjour
Avez vous déjà accepter qu’un CESA embauche en CDD un salarié ?
Si oui, comment contractualiser cela cela
Merci de vos retours
Bonne journée
Pourquoi est-ce que vous cherchez à embaucher en CDD plutôt qu’en CDI ?
Bonjour
C’est un ESA qui veut prendre un CDD pour l’aider
Okay !
Chez Solstice, ce cas de figure s’est rencontré y’a 2 ans — le CDD était en contrat d’apprentissage. C’est la coopérative qui a pris cette personne en CDD (partie admin), et il y avait une convention avec l’entrepreneur·e-salarié·e pour expliciter les modalités de travail au quotidien (partie travail).
Merci Thomas
Bonjour,
Il s’agit d’un CDD classique pour accroissement temporaire d’activité (dans la plupart des cas). C’est possible pour un ESA mais il faut être assez rigoureux sur les questions de santé/sécurité et sur les horaires de travail. Et ne pas oublier de prendre en compte l’indemnité compensatrice de congés payés et l’indemnité de précarité.
Bonjour Audrey et merci
Bonjour
Il nous arrive aussi parfois de faire des CDD pour accroissement temporaire de la charge de travail (notamment l’été en zone touristique) ou pour remplacement d’un ESA en arrêt maladie ou mi-temps thérapeutique.
Dans ces cas le droit du travail classique s’applique, c’est bien la CAE qui est l’employeur et qui contractualise avec la personne en CDD avec effectivement versement des indemnités fin de contrat et congés payés à la fin. Cette personne doit également passer une visite médicale d’embauche.
Je complèterais en insistant sur le fait que l’employeur est la scop et non l’activité qui finance ; c’est bien l’équipe dirigeante qui serait tenue responsable en cas d’accident ou problème. En ce sens c’est à la scop de s’assurer de l’encadrement du CDD durant la mission « déléguée dans une activité » (ne pas dépasser les durées autorisées du travail, veiller au risque pro, etc.)
En tous cas idem à Elan. On traite les CDD comme dans n’importe quelle PME.
Occasionnellement il y a des recours à des CDD par des ESA, mais nous ouvrons cette possibilité uniquement pour des associés, des CDD d’une certaine durée. Nous procédons à une refacturation d’une somme forfaitaire que je dirais « symbolique » pour valoriser les coûts associés à ce service (coût visite médicale-activation coffre fort électronique-temps administratif RH etc)
Nous avons pu par le passé réaliser des paies de CDDU/extra : trop de travail, cela ne se pratique plus du tout.
En priorité pour tous les besoins de MO nous privilégions le recours à de l’interim si une transaction interne entre entrepreneurs n’est pas possible.
1 « J'aime »
Bonjour à tous
Je vous remercie pour toutes vos réponses. Cela m’apporte une aide précieuse.
Bonne journée