J'ai un doute sur la question suivante: peut-on cumuler un temps plein avec un CESA?
Si non, est-ce différent pour les contrats en interim? En effet, un ES a actuellement un CDI temps plein en interim ET un CESA, et va avoir un CDI temps plein statut cadre (non en interim cette fois) à partir du printemps. Il souhaite rester dans la SCOP.
Je sais qu'on ne peut pas cumuler plus de 48h/semaine de travail sur 12 semaine ou 44h/semaine sur le long terme mais comme il n'y a plus de notion d'heure sur les CESA
Comme il n'y a plus de notion d'heures sur les CESA, notre DAF nous permet de faire des cumuls temps plein et CESA .. donc à LaMI c'est pratiqué. D'autres me confirment que c'est bien OK ??
Le cumul est possible mais il reste pour moi possible dans la limite des durées maximales de travail, à savoir comme vous l'avez indiqué 48h/semaine de travail sur 12 semaines ou 44h/semaine. Pour les cadres, si ceux-ci sont en forfaits-jours il ne faudra pas dépasser les 218 jours.
Il n'y a pas de notion de temps de travail dan le CESA mais toutefois il y a bien la notions des durées maximales de travail.
Je relance cette discussion ancienne (la jurisprudence a peut-être évolué).
Un porteur de projet souhaite rejoindre notre CAE. Il travaille depuis plusieurs années en CDD à temps plein pendant 6 mois d'avril à septembre pour une collectivité et souhaiterait continuer une fois dans la CAE. Est-ce que ce CDD est compatible avec :
- un CAPE dans un premier temps
- un CESA dans un second temps (NB : pendant cette période de CDD, il ne travaillera pas - ou très peu - dans le cadre de son CESA mais percevra sa rémunération - éventuellement sur une base d'équivalent temps plein si l'activité des 6 autres mois permet une rémunération à temps plein toute l'année)
Cela vous paraît-il possible ? (du point de vue de la durée du travail, de la réduction Fillon...) Quelles éventuelles précautions à prendre ?