création de bijoux : Poinçon de maître

Bonjour,

Est il possible d'avoir plusieurs entrepreneurs dans la coopérative qui auraient besoin d'un poinçon de maitre (pour les bijoux en or)?

si vous avez eu le cas merci de me dire comment vous avez procédé?

Michel

Elan créateur

Bonjour,

Le poinçon de maitre est nécessaire pour les bijoux or et platine contenant plus de 3g or et 30g d'argent (hors pierre, métaux support…). En dessous de ces limites ce sont des bijoux fantaisie. Au delà du poinçon de maitre c'est le registre des ventes et la traçabilité qui devra être contrôlée avec les différents Entrepreneurs. Le poinçon de maitre a une double raison d'être, pouvoir rattaché le bijoux à son fabricant pour les pièces d'orfèvrerie et ainsi les authentifier au besoin. Et pour l'administration et les douanes pouvoir contrôler le fabricant en cas de doute ou de contrôle. Si les entrepreneurs prennent un poinçon en commun à la CAE la première fonction ne pourra être remplie. Pour la deuxième il sera important de tenir un registre, avec le détails des pièces, le nombre de pièces et la traçabilité des ventes. Ainsi en cas de contrôle des douanes il sera simple de savoir qui a apposé le poinçon et sur quelle pièce. Le registre peut être informatique, mais il doit être sécurisé et contrôlé.

Rémi Dalant-Welcomme

UR SCOP

Bonjour,

Nous avons un entrepreneur bijoutier en CAPE qui va quitter la CAE, en raison du poinçon de garantie qui d'après les douanes ne peut pas être partagé (pour les contrôles et la traçabilité) des métaux et des pièces.

Marie-Noëlle Jay

pollen scop