Bonjour à toutes et à tous,
Avez vous des réponses sur la question suivante : compatibilité entre reprise en travail léger (RTL - ex mi-temps thérapeutique) suite à un arrêt pour rechute d'accident de travail dans un précédent poste avec la spécificité du CESA. Le regime précédent étant la MSA
Une entrepreneure ayant intégré notre CAE en septembre 2014 avait été victime d'un accident du travail en août 2011 alors qu'elle était salariée en CDI dans une entreprise agricole (affiliation régime MSA). Licenciée de cette entreprise agricole en avril 2014 pour le motif "inaptitude et impossibilité de reclassement", elle a donc rejoint notre coopérative en suivant sous statut de demandeur d'emploi.La visite médicale d'embauche a été réalisée en 2015 sans remarque particulière si ce n'est l'interdiction de porter du poids.
En septembre 2017 (5/09/2017) cette entrepreneure a fait une rechute suite à cet AT de 2011 et reconnue par la MSA qui a donc pris en charge les IJ (indemnités journalière) depuis cette date sur la base de son ancien salaire.
Aujourd'hui, son médecin traitant l'autorise à une reprise en travail léger (RTL) et la visite obligatoire à la médecine du travail est programmée pour le 12 mars 2018.
La question se pose de la compatibilité d'une RTL avec la spécificité d'un contrat CESA :
- pas de référence au temps de travail (pas d'horaires, juste une équivalence horaire sur le bulletin de salaire). Comment justifier alors d'un temps de travail réduit ?
- l'entrepreneur étant son propre employeur, comment attester de son aménagement de poste de travail ?
Avez-vous une note synthétique qui présente le CESA pour son RDV avec la MSA.