Calcul indémnités CPAM si ESA sans solde quelques mois plus tôt

Bonjour,

 

Petite question du jour sur le calcul des IJ par la CPAM en cas d'arrêt maladie :

 

Lorsque nos ESA ont des baisses d'activité il nous arrive de les mettre en sans solde. Nous nous demandons quel est l'impact du sans solde en cas d'arrêt maladie qui surviendrait quelques mois plus tard sur le calcul des IJ par la CPAM.

 

La CPAM regarde-t-elle les montants qui ont été précédemment versés (donc si sans solde, pas de salaire versé, la CPAM retient 0) ou bien regarde-t-elle le brut qui aurait dû être versé si l'ESA n'avait pas été en sans solde (et donc dans ce cas, mieux vaut ne pas mettre le montant de la part variable brute à 0) ?

 

En vous remerciant par avance pour vos retours,

 

Romane Fouchet - ARCOOP

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Sans vous donner de source mais en vous partageant ce que j’ai compris, il semble que la CPAM calcule les IJ sur les 3 derniers mois de salaires. A ce titre, une de nos CESA, qui doit se faire réopérer, m’a demandé à augmenter ses 3 prochaines rémunérations en vue de son opération qui va nécessite temps convalescence…
Sur les arrêts de travail (AT/MP) pensez à la Prévoyance qui prends le relais/complète sous conditions contractuelles.
Joël

Je m’occupe des rémunérations à Elan créateur. De mon point de un un congé sans solde, comme une baisse drastique de la rémunération variable, est pénalisant en terme de protection sociale sur les risques santé, vieillesse, perte emploi car cela impacte durablement le calcul du salaire de référence. Spécifiquement sur les indemnités de sécurité sociale il faut questionner quel est le salaire de base calculé par la CPAM. La CPAM regarde le salaire « rétabli » (celui qui est aurait du être perçu sans absence maladie-maternité-paternité) or dans le cas d’un congé sans solde ce salaire rétabli est à à zéro car le contrat de travail est suspendu pour des convenances personnelle ; le salarié reste dans l’effectif sans aucune activité professionnelle et reste affilié à la sécurité sociale mais sans ouvrir de droits (d’ailleurs il ne verse aucune contribution) ; si des droits sont ouverts sur la période de congé sans solde cela sera sur les autres éventuels revenus perçus (il pose un congé pour une mission interim par exemple) ; la CPAM appellera éventuellement des calculs sur des salaires antérieurs.