Avez-vous déjà rédigé un doc pédagogique pour expliquer la taxe sur les salaires à vos formateur-es ?

Bonjour.

Sujet destiné aux CAE qui sont aussi organisme de formation pro (à peu près toutes) mais en ayant fait le choix de non-assujettissement à la TVA (et là c'est plus variable), et donc soumises à ce titre à la taxe sur les salaires (la TS).

Dans le cadre du passage de la certif Qualiopi, les échanges avec nos formateur-es nous amènent à travailler plus finement la dimension budgétaire (ils-elles vont contribuer à financer les nouveaux coûts liés à la certif), ce qui est plutôt intéressant au niveau engagement et co-responsabilité. Mais ça nécessite d'expliquer plus précisément des mécanismes comptables existants (la TS en l'occurrence) sur lesquels on n'avait pas fait de pédagogie particulière.
Il se trouve en plus qu'on va avoir une régul de TS à faire a posteriori sur les activités de formateur-es (opération toujours ressentie comme désagréable par les entrepreneur-es, qui n'y sont pour rien et subissent après coup un surcout imprévu, ce qui n'est pas vraiment sécurisant).

Donc on se dit que c'est le moment de faire de la pédago sur la TS, ça nous servira à répondre aux questions là aujourd'hui mais resservira par la suite pour informer les formateur-es. Avant de me lancer dans la création d'un doc sur ce sujet assez technique (c'est mon karma du moment :) ), je me dis que vous avez peut-être déjà été confronté à ce besoin d'avoir à donner un doc pédago sur la TS à vos formateur-es.
Dans ce cas je suis preneur d'un tel document, merci par avance !

Bonne journée.
Christophe

Interressée aussi! mais on a rien d'écrit pour l'instant...
Anna