Bonjour à tous et à toutes,
J'aimerais savoir si parmi vous il y a des CAE qui se sont déjà posé la question des droits d'auteurs pour les entrepreneurs. Dans le cadre de la production audiovisuelle, nous avons déjà mis en place pour un entrepreneur des contrats de droits d'auteur que son activité lui reverse au titre de l'exploitation de ses films (dans le contexte particulier où il s'agit d'un complément de revenu et non pas de son seul salaire).
Mais quid des autres professions ?
Je parle là des photographes, des graphistes, des illustrateur.ices, des designers, des conférencier.es, des auteur.ices, des géographes, des développeur.ses de logiciels...
Merci d'avance pour vos retours.
Matthieu - accompagnateur-référent chez Oxalis
PS : je précise que nous avons déjà regardé l'aspect légal et que c'est plutôt l'aspect technique mis en place dans vos structures qui nous intéresse ;)
