L’une de nos entrepreneurs graphiste souhaite se lancer dans le tatouage. Evidemment, cela ne rentre pas dans le cadre de la RCP globale. Avez vous déjà embauché un tatoueur? Dans le cadre de l’adhésion à une assurance à titre individuelle que l’on ferait passer dans les frais pro de l’ES, quel risque pour la structure dans le cas d’une complication avec un client?
Et plus généralement, au delà de l’activité de tatoueur, nous avons quelques entrepreneurs qui sont dans le domaine du bien être et paramédical et qui ont une assurance individuelle passée dans les frais de la coopérative. Quels éventuels risques pour la structure?
Merci
Je tombe sur ton message qui date un peu, il est vrai.
Il est impossible pour un ESA d'avoir une assurance à son nom personnel : c'est comme s'il n'avait pas d'assurance du tout. En effet, la facturation n'est pas faite par lui, mais par la coopérative, l'assurance doit donc bien être prise par la coopérative.
Lorsque nous avons un refus d'assurance, l'ESA peut faire une recherche personnelle et trouver une autre assurance. Mais dans ce cas, le contrat est bien signé par la gérance et affecté à l'activité de l'ESA. Inconvénient : comme ce n'est pas un contrat négocié en groupe, c'est souvent plus cher (mais certains ESA sont prêts à le payer), et d'autre part les résiliations se font souvent à date d'échéance : si l'ESA souhaite arrêter, il doit souvent payer l'assurance jusqu'à la date d'échéance, soit l'année entière. Chez nous, nous avons 6-7 ESA (métiers bien-être, numérique, SPS, photovoltaïque, domaine nautique etc.) dans ce cas.
Si un ESA a une assurance en son nom et que tu as un pépin avec un client, l'assureur pourra toujours dire qu'il n'a pas assuré la coopérative mais l'ESA personnellement et que comme le litige est avec la coopérative, il n'a pas à intervenir.
Nous avons des activités qui ne rentrent pas dans notre assurance RC négocié.
Nous avons vu un assureur qui peut prendre en charge ces activités mais il nous dit que nous ne pouvons pas résilier l'assurance quand le porteur part. Il dit qu'en cas de problème, le client a 10 ans pour intervenir et si la RC est rompu c'est la cae seul qui prendra ce litige avec le client même si l'entrepreneur n'est plus dans la cae.