arrêt de travail (maladie non professionnelle par exemple) pour un CESA et bulletin de salaire

Bonjour,

Comment gérer sur un bulletin de paie un arrêt de travail ? En effet la rémunération d'un CESA est basé sur son activité en dehors de toute notion de temps de travail.

Pour un salarié classique, nous mentionnons sur le bulletin de paie une absence pour maladie (70h par exemple) et, si le salarié y a droit (condition d'ancienneté de 12 mois par exemple), nous maintenons le salaire (90% du brut par exemple) tout en répercutant les IJSS. Il s'agit tout simplement de l'application du code du travail.

Mais qu'en est-il pour un CESA qui n'a pas de notion de temps de travail ? Mettez-vous une absence maladie et un maintien de salaire ? Continuez-vous simplement à verser la part fixe et éventuellement la part variable tout en mentionnant que le salarié est en arrêt maladie ?

Comment vous y prenez-vous ?

 

Cordialement,

 

Fabien CORDIER - responsable paie chez ARCOOP

Bonjour

A Perspectives, nous continuons à mentionner du temps de travail sur les bulletins de salaire. Donc nous gérons les absences maladie de manière classique, mais sans maintien du salaire.

Bien à vous

Bonjour,

A GRAP, nous mentionnons aussi le temps de travail sur les bulletins de salaire, et nous procédons avec les absences comme pour les salariés "classiques" (retenue pour absence calculée par le logiciel de paie). 

Concernant le maintien de salaire, nous avons opté pour un maintien du salaire à 100% pour les ESA.

Nous percevons les indemnités de sécurité sociale à la place du salarié (subrogation) et nous avons mis en place une prévoyance (activée au 31 jour d'absence).

Amicalement,