Bonjour
Je souhaiterais savoir si certaines de vos structures hébergent déjà des activités de création de savons, déclarée à l' ANSM ?
Il faut manifestement respecter le code de la santé publique règlement 1223/2009 du règlement cosmétique, et je me demande si certaines d'entre vous ont déjà pris ce "risque" là ?
Merci d'avance,
Bonjour,
oui nous hébergeons actuellement une savonnerie déclarée à l'ANSM; l'entrepreneure a bien fait les démarches auprès de l'ANSM;
Bonne journée
Isabelle
Bonjour,
Nous également à l'Ouvre-Boites mais avec une particularité. C'est le lieu de production, le laboratoire cosmétique, qui doit être déclaré à l'Ansm. Notre entrepreneure a installé son laboratoire à son domicile et posséde un numéro de siret pour une activité annexe de meublé de tourisme. C'est sous ce numéro de siret que la déclaration a été faite et non pas sous celui de l'OB. A l'Ouvre-Boites nous accueillons donc uniquement l'activité de commercialisation des savons.
Outre la déclaration ansm, il y a une réglementation très stricte à respecter en amont de la mise sur le marché des produits qui doivent passer des tests de toxicologie. C'est bien entendu au porteur de projet d'apporter à la coopérative ces validations toxicologiques.
Bon week end
Thierry
Bonjour
Complément d'info.
Il n'est pas possible pour une CAE d'accueillir l'activité de production de cosmétique car pour la déclaration ANSM le laboratoire de production et le siret de la CAE doivent être domicilié à la même adresse. L'ANSM peut accepter une tolérance sur une première année de lancement mais au delà, le laboratoire devra avoir son propre siret. C'est la réponse qui nous a été faite par l'ANSM
Bonjour,
nous avons 2 savonniers à Mosaïque (04), un depuis 2015 et un depuis mai, les deux ont fait leur déclaration à l'ANSM... Pas eu de souci alors que le premier est itinérant...